Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Les délibérations de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Liste des délibération du conseil municipal du 17 octobre 2024
Paru le
Délibération 2024.26 - Suppression d'un poste d'adjoint au maire
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Délibération 2024.27- Modification des indemntés allouées aux élus
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Délibération 2024.28 - Décision modificative 1
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Délibération 2024.29 - Convention avec le CIG - mise à disposition personnel de remplacement
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Délibération 2024.30 - Convention de partenarait avec Cergy Soit
Paru le
Délibération 2024.31 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec la CACP
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Délibération 2024.32 - Convention avec la CACP pour le versement d'une dotation de mobilier pour l'école
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Délibération 2024.33 - Convention de partenariat avec le CAUE95 pour l'étude de l'extention du cimetière
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Délibération 2024.34 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec la CACP pour le suivi de conformité
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Délibération 2024.35 - Avis sur le Plan des Mobilités IDF arrêté
Paru le
Délibération 2024.36 - Redevance occupation du domaine public - camoin pizza
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Délibération 2024.37 - Redevance occupation du domaine public - camoin rotisserie
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Délibération 2024.38 - Redevance occupation du domaine public - camoin burgers
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Délibération 2024.39 - Modification tarifs location du château
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Ordre du jour