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Les délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Jeudi 17 octobre 2024 - 20:30
Les délibérations de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Liste des délibération du conseil municipal du 17 octobre 2024
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.26 - Suppression d'un poste d'adjoint au maire
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.27- Modification des indemntés allouées aux élus
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.28 - Décision modificative 1
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.29 - Convention avec le CIG - mise à disposition personnel de remplacement
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.30 - Convention de partenarait avec Cergy Soit
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.31 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec la CACP
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.32 - Convention avec la CACP pour le versement d'une dotation de mobilier pour l'école
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.33 - Convention de partenariat avec le CAUE95 pour l'étude de l'extention du cimetière
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.34 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec la CACP pour le suivi de conformité
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.35 - Avis sur le Plan des Mobilités IDF arrêté
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.36 - Redevance occupation du domaine public - camoin pizza
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.37 - Redevance occupation du domaine public - camoin rotisserie
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.38 - Redevance occupation du domaine public - camoin burgers
Paru le
22/10/2024
Délibération 2024.39 - Modification tarifs location du château
Paru le
22/10/2024
Ordre du jour
Convocation et ordre du jour - séance du 17 octobre 2024
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