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Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Les délibérations de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Liste des délibération du conseil municipal du 17 octobre 2024
Paru le
Délibération 2024.26 - Suppression d'un poste d'adjoint au maire
Paru le
Délibération 2024.27- Modification des indemntés allouées aux élus
Paru le
Délibération 2024.28 - Décision modificative 1
Paru le
Délibération 2024.29 - Convention avec le CIG - mise à disposition personnel de remplacement
Paru le
Délibération 2024.30 - Convention de partenarait avec Cergy Soit
Paru le
Délibération 2024.31 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec la CACP
Paru le
Délibération 2024.32 - Convention avec la CACP pour le versement d'une dotation de mobilier pour l'école
Paru le
Délibération 2024.33 - Convention de partenariat avec le CAUE95 pour l'étude de l'extention du cimetière
Paru le
Délibération 2024.34 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec la CACP pour le suivi de conformité
Paru le
Délibération 2024.35 - Avis sur le Plan des Mobilités IDF arrêté
Paru le
Délibération 2024.36 - Redevance occupation du domaine public - camoin pizza
Paru le
Délibération 2024.37 - Redevance occupation du domaine public - camoin rotisserie
Paru le
Délibération 2024.38 - Redevance occupation du domaine public - camoin burgers
Paru le
Délibération 2024.39 - Modification tarifs location du château
Paru le
Ordre du jour