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Conseil Municipal du 20 octobre 2022

Jeudi 20 octobre 2022 - 20:30
Liste des délibérations du 20 octobre 2022
Liste des délibération de la séance du Conseil Municipal du 20 octobre 2022
Paru le
26/10/2022
Délibération 2022.24 - Les autorisations spéciales d'absences pour événements familliaux
Paru le
26/10/2022
Délibération 2022.25 - Mise à disposition d'un agent CIG pour une mission de conseil
Paru le
26/10/2022
Délibération 2022.26 - Mise en place de la nomenclature comptable M57 abrégée au 1er janvier 2023
Paru le
26/10/2022
Délibération 2022.27 - Redevance d'occupation du domaine public pour un camoin à pizzas
Paru le
26/10/2022
Délibération 2022.28 - Convention de reversement de la taxe d'aménagement à la CACP et fixation du taux
Paru le
26/10/2022
Délibération 2022.29 - Mise à disposition d'un logiciel de suivi des consommations et des facturations des fluides par la CACP
Paru le
26/10/2022
Délibération 2022.30 - Fixation du prix de vente de la parcelle B674 - avenue des coteaux
Paru le
26/10/2022
Ordre du jour
Convocation et ordre du jour - séance du 20 octobre 2022
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Mairie de Boisemont

Rue de l'église
95000 Boisemont
Tél. 01 34 42 34 98

La mairie de Boisemont vous accueille :
Mardi, vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
Mercredi de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h

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