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Conseil Municipal du 6 Avril 2023

Les délibérations de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
Paru le
Délibération 2023.01 - Révision du PLU - Débat du Projet d'Aménagement et de Dévelopement Durable
Paru le
Délibération 2023.02 - Approbation du compte de gestion 2022
Paru le
Délibération 2023.03 - Approbation du compte administratif 2022
Paru le
Délibération 2023.04 - Affectation du résultat 2022
Paru le
Délibération 2023.05 - Vote des taux d'imposition 2023
Paru le
Délibération 2023.06 - Approbation du budget primitif 2023.
Paru le
Délibération 2023.07- Attribution des subventions communales 2023
Paru le
Délibération 2023.08 - Demande de subvention au titre de la DETR 2023 - accessibilité du château.
Paru le
Délibération 2023.09 - Convention tripartite relative à la vérification des conditions du regroupement famillial.
Paru le
Délibération 2023.10 - Convention de mise à disposition des communes d'outils de gestion du réseau des bibliothèques.
Paru le
Délibération 2023.11 - Déclassement du bien sente Lucien Kruysen et autorisation de vente.
Paru le
Ordre du jour